Accessibilité, fiabilité et courtoisie

Formée d’avocats, de notaires, de techniciens, de secrétaires et de préposés, la direction Affaires juridiques en impose par la diversité de son expertise.

Si vous faites partie des 3 260 personnes à avoir suivi l’une des 25 sessions d’information offertes par nos juristes, vous savez qu’ils peuvent aussi bien enseigner l’art de faire l’acquisition d’un bien ou d’un service, que d’expliquer les subtilités des appels d’offres, le concept de responsabilité civile et bien sûr, le cadre juridique de la Loi sur les sociétés de transport en commun. Cette dernière, qui régit toutes les sociétés de transport au Québec, est la pierre d’assise du cadre juridique de la STM.

Si cette loi est incontournable, le fait d’être juriste à la STM exige cependant d’être capable de « jongler » avec un très grand nombre de lois qui touchent à nos activités : la Loi d’accès à l’information, la Charte des droits et libertés, la Charte de la langue française, pour ne nommer que celles-ci.

Le rayonnement de l’équipe est aussi très vaste. Ils offrent un accompagnement personnalisé aux directions exécutives, selon la nature de leurs activités. Ils sont associés étroitement aux activités de la Chaîne d’approvisionnement pour toutes les questions touchant l’acquisition des biens et services ou les contrats immobiliers et à celles des Projets majeurs en ce qui a trait à la gestion des contrats de grande envergure.

Bien entendu, les juristes voient à la représentation des intérêts de la Société lors de poursuites judiciaires. Ils assurent également la défense de la STM lorsque celle-ci est poursuivie, de même que lorsque c’est la Société qui entreprend un recours pour protéger ses droits. Les juristes interviennent aussi auprès de la Commission des transports du Québec (CTQ), notamment à l’égard de transporteurs privés qui poussent parfois l’audace d’utiliser nos circuits, zones d’arrêts d’autobus et abords de stations de métro pour leurs activités, alors que l’usage du réseau nous est exclusif.

Une approche proactive
Non seulement les juristes et l’équipe qui les soutient possèdent une grande expertise dans les questions juridiques reliées aux opérations de la STM, ils ont de plus développé une approche clientèle qui les amène à faire preuve d’une grande polyvalence et de disponibilité. Ils collaborent avec de nouveaux partenaires internes de façon régulière et leur connaissance de l’entreprise s’élargit en maintenant un contact direct avec chacune des directions. De façon hebdomadaire, ils sont appelés à être des membres actifs de plusieurs groupes de travail, participant dès le début à la mise en œuvre de nombreux projets.

Les interventions de l’équipe des Affaires juridiques visent à assurer un arrimage efficace entre le respect des lois et les impératifs opérationnels. Dans un univers aussi réglementé que le nôtre, nul doute que leur vaste expertise et leur recherche constance de solution contribuent à l’atteinte des priorités de l’entreprise.